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Les élèves handicapés

Adaptation scolaire

Notes et circulaires

Les enfants malades

Affiche # 
1   Link   Circulaire n°2014-107 du 18 août 2014: Adaptation et scolarisation des élèves handicapés
Fonctionnement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent
396
2   Link   Circulaire n°2009-088 du 17/07/2009
Parution au B.O. n°31 du 27 août 2009 : Adaptation et intégration scolaires : Fonctions des personnels spécialisés des réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) dans le traitement de la difficulté scolaire à l’école primaire.
797
3   Link   Arrêté du 2-04-2009 / J.O. du 8-4-2009
Parution au B.O. n°17 du 23 avril 2009. Enseignement élémentaire et secondaire. Etablissements.
Création et organisation d'untiés d'enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé.
742
4   Link   Circulaire n°2006-138 du 25/08/2006
Mise en place des Programmes Personnalisés Educative (P.P.R.E)
B.O. n°31 du 31 août 2006
752
5   Link   Circulaire n°97-119 du 15/05/1997
Prévention des mauvais traitements à l'égard des élèves
714
6   Link   Circulaire n°82-2 et n°82-048 du 29/01/1982
Mise en oeuvre d'une politique d'intégration en faveur des enfants et adolescents handicapés
B.O. n° 5 du 04/02/1982
689
7   Link   Circulaire n°90-082 du 09/04/1990
Mise en place et organisation des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté
B.O. n°19 du 19/04/1990
737
8   Link   Circulaire n°83-082, 83-4 et 3/83/S du 29/01/1983
Mise en place d'actions de soutien et de soins spécialisés en vue de
l’intégration dans les établissements scolaires ordinaires des enfants
et adolescents handicapés, ou en difficulté en raison d’une maladie,
de troubles de la personnalité ou de troubles graves du
comportement
B.O. n°8 du 24/02/1983
703
9   Link   Circulaire DGAS/SD 2 n°2002-159 du 21/03/2002
Mise en oeuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année scolaire 2002-2003 : le contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS)
B.O. n°2002-15
692
10   Link   Loi du 15/04/1909
Création de Classes de Perfectionnement (PERF) annexées aux écoles élémentaires publiques et d'Ecoles autonomes de Perfectionnement pour les enfants arriérés
662
11   Link   Loi n°75-534 du 30 juin 1975
Orientation en faveur ds personnes handicapées
681
12   Link   Circulaire n°2001-035 et n°2001-104 du 21/02/2001
Scolarisation des élèves handicapés dans les €tablissements du second degr€é et d€éveloppement des unité€s p€édagogiques d’inté€gration UPI)
632
13   Link   Circulaire n°2004-026 du 20-02-2004
Mise en œuvre de la formation professionnelle spécialisée destinée aux enseignants du premier et du second degrés préparant le certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) ou le certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH)
665
14   Link   Circulaire n°2003-093 du 11/06/2003
Scolarisation des enfants et adolescents présentant un handicap ou un trouble de santé invalidant: accompagnement par un auxiliaire de vie scolaire
576